Mentions légales

Raison sociale : Jason Alliaume (entrepreneur individuel)
Enseigne : Le Petit Couvreur 56
SIREN : 823 986 104
SIRET : 823 986 104 00029
N° TVA : FR42823986104
Code APE/NAF : 4391B – Travaux de couverture par éléments
Adresse du siège : 4 rue des Sardiniers, Domaine du Guennic B4, 56670 Riantec, France
Téléphone : 06 86 59 55 20
E-mail : contact@lepetitcouvreur56.fr
Directeur de la publication : Jason Alliaume

Hébergement

Le site est hébergé par la société Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.

Assurance responsabilité civile professionnelle et garantie décennale

Conformément à l’article L.241-1 du Code des assurances, Le Petit Couvreur 56 a souscrit une assurance garantissant sa responsabilité civile professionnelle et sa garantie décennale pour les activités de couverture, zinguerie, ravalement et travaux annexes sur le territoire français métropolitain. Les coordonnées de l’assureur et la référence du contrat sont communiquées sur simple demande.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, photographies, vidéos, structure et mise en forme) sont la propriété exclusive de Le Petit Couvreur 56, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Le médiateur compétent sera communiqué sur demande.

Droit applicable

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